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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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CLOS SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SOLEIL
CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97662039
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque CLOS SOLEIL

Déposée le 29 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) 534 rue Grange Morin ZI NORD, 69400 ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 413 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE LA PELLERIE Monsieur Marc FELIZIANI - France.

La marque CLOS SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SOLEIL est expirée depuis le 29 janvier 2007.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE DU BEAUJOLAIS , ROSAMOUR , STARLETTA , ROSE CALINE , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , HALF-BOX , PLANT POUSSE , CLOS GOURMAND


CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme - 534 rue Grange Morin ZI NORD, 69400 ARNAS - France - SIREN 304413041


CLOS DE LA PELLERIE Monsieur Marc FELIZIANI - France


Inscription le 11 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303595 - Publication au BOPI 2000-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles